ESPIVENT DE LA VILLEBOISNET (général comte). Loire-Inférieure. - Son rapport sur les élections sénatoriales du département de l'Aveyron. En donne lecture [29 janvier] (A., t. I, p. 9 ; J.O., c.r., p. 9). - Fait une rectification au procès-verbal [23 mars] (A., t. I, p. 405 ; J.O., c.r., p. 405).
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