FABRE (Joseph). Aveyron. - Rapport de M. Munier sur son élection. Est proclamé sénateur [26 janvier] (A., t. I, p. 68 ; J.O., c.r., p. 54). - Dépose une proposition de loi ayant pour objet l'institution d'une fête nationale de Jeanne d'Arc, fête du patriotisme [15 mars] (A., t. I, p. 294 ; J.O., c.r., p. 234 ; I. 48). - Dépose et lit son rapport sommaire sur cette proposition [16 mars] (A., t. I, p. 306 ; J.O., c.r., p. 242 ; I. 59). - Est entendu dans la discussion [27 avril] (A., t. II, p. 18 ; J.O., c.r., p. 289). - Est nommé rapporteur de la Commission chargée de l'examen de sa proposition de loi (J.O., p. 2022 ; F. 32). - Dépose son rapport [10 mai] (A., t. II, p. 140 ; J.O., c.r., p. 387). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [21 mai] (A., t. II, p. 224 ; J.O., c.r., p. 450). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion générale de la proposition de loi tendant à instituer une fête nationale de Jeanne-d'Arc [8 juin] (A., t. II, p. 270 ; J.O., c.r., p. 493). - Membre de Commissions (F. 25, 31 ; J.O., p. 1234, 2000).
FABRE (Joseph). Aveyron. - Dépose une proposition de loi sur les obligations des membres du Parlement relatives au service militaire [20 novembre] (A., t. I, p. 79 ; J.O., c.r., p. 873 ; I. 17). - Membre d'une Commission (J.O., c.r., p. 6407).