Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1909 à 1911

FAISANS, Basses-Pyrénées. - 1909 : est admis [15 janvier] (A. t. I, p. 9 ; J.O., p. 10). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant modification des articles 1, 3, 4, 9 et 11 de la convention du 18 février 1886 et de l'acte additionnel du 19 janvier 1888 conclus entre la France et l'Espagne, relativement à l'exercice de la pêche dans la Bidassoa [27 mai] (A. t. I, p. 417 ; J.O., p. 342 ; I. n° 125). - Membre de Commissions (F. 16, 27 ; J.O., p. 1991, 3485). - 1910: Membre de Commissions (F. 5, 33, 62, 70, 75 ; J.O., p. 549, 2077, 5144, 5842, 8884). - 1911 : dépose et lit un rapport de la Commission des chemins de fer, sur le projet de loi ayant pour objet d'approuver une modification, dans la ville de Château-du-Loir, du tracé du chemin de fer d'intérêt local du Mans à Château-du-Loir, ainsi que la convention passée entre le département de la Sarthe, la ville de Château-du-Loir et la Compagnie des tramways de la Sarthe [11 juillet] (A. t. I, p. 1512 ; J.O., 1256 ; I. n° 235). - Membre de Commissions (F. 10, 19, 38, 99 ; J.O., p. 813, 1521, 3974, 10000).