FENOUX (Maurice). Finistère. -- 1927 : dépose un rapport, au nom de la Commission de la marine, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant, en vue de l'édification de maisons ouvrières, la cession gratuite de deux parcelles de terrains affectées à la marine à Sidi-Abdallah [14 juin] (A. t. I, p. 599 ; J.O., P. 579 ; I. n° 314). -- Est nommé membre du Comité consultatif des mines [24 novembre] (J.O., p. 1161). -- Commissions : Législation civile et criminelle (F. 5) ; Marine (F. 5) (Vice-Président) (F. 6) ; Comptabilité (F. 7) ; Mines (F. 8) ; Membre du Comité consultatif des mines (F. 57).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.