Tables nominatives

FLAISSIÈRES. Bouches-du-Rhône. - 1909 : parle dans la discussion du projet de loi relatif au port de Marseille [19 janvier] (A. t. I, p. 29 ; J.O., p. 27). - Parle dans celle de la proposition de loi sur le payement des salaires des ouvriers [22 janvier] (A. t. I, p. 60 ; J.O., p. 52). -Parle dans celle du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, sur l'emploi de la céruse dans les travaux de peinture exécutés à l'intérieur des bâtiments [21 mai] (A. t. I, p. 384 ; J.O., p. 315) [25 mai] (A. t. I, p. 397 ; J.O., p. 327). - Parle dans celle du projet de loi relatif à la sériciculture [3 juin] (A. t. I, p. 437 ; J.O., p. 358) [4 juin] (A. t. I, p. 455 ; J.O., p. 372) [8 juin] (A. t. I, p. 480 ; J.O., p. 394) [10 juin] (A. t. I, p. 491 ; J.O., p. 404). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [15 juin] (A. t. I, p. 542 ; J.O., p. 445) [17 juin] (A. t. I, p. 550 ; J.O., p. 451). - Parle dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des Députés, relative à la réglementation du travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains et aux conditions de retraite du personnel des chemins de fer français [29 juin] (A. t. I., p. 677 ; J.O., p. 558). - Parle dans celle du projet de loi relatif aux cadres et effectifs de l'artillerie [12 juillet] (A. t. I, p. 892 ; J. O., p.. 738). - Parle dans celle du projet de loi concernant le régime commercial entre l'Algérie et la métropole [17 juillet] (A. t. I, p. 963, 974 ; J.O., p. 795). -Demande à interpeller M. le Président du Conseil sur l'attitude que compte prendre le Gouvernement français à l'égard du gouvernement espagnol, après l'exécution de Ferrer [19 octobre]. (A. t. II, p. 2 ; J.O., p. 823). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [2 décembre] (A. t. II, p. 216 ; J.O., p. 996) [3 décembre] (A. t. II, p. 229 ; J.O., p. 1007) [7 décembre] (A. t. II, p. 248 ; J.O., p. 1022) [16 décembre] (A. t. II, p. 354 ; J.O., p. 1111). - Parle dans la 1 ^re délibération sur le projet de loi tendant à approuver le règlement amiable du prix du rachat dû à la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest en exécution de la loi du 13 juillet 1908 [20 décembre] (A. t. II, p. 311 ; J.O.. p. 1160). - Fait une rectification au procès-verbal [21 décembre] (A. t. II, p. 419 ; J.O., p. 1167). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1909, de crédits supplémentaires concernant les opérations militaires au Maroc [28 décembre] (A. t. II, p. 518 ; J.O., p. 1248). - Parle dans celle du projet de loi constituant une université à Alger [29 décembre] (A. t. II, p. 541 ; J.O., p.1266). - Parle dans celle du projet de loi autorisant la ville de Paris à emprunter 900.000.000 de francs et à s'imposer extraordinairement [30 décembre] (A. t. II, p. 577 ; J.O., p. 1296). - Membre de Commission (F. 61 ; J.O., p. 10635). - 1910 : parle sur le règlement de l'ordre du jour [14 janvier] (A. t. I,. p. 30 ; J.O., p. 26). - Adresse une question au Gouvernement au sujet des victimes de la catastrophe du Général Chanzy [12 février] (A. t. I., p. 306 ; J.O., p. 255). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au secret et à la liberté du vote [17 février] (A. t. I, p. 317 ; J.O., p. 265) [18 février] (A. t. I, p. 335 ; J.O., p. 280). - Parle dans celle de l'interpellation de MM. Audiffred et Gaudin de Villaine sur les moyens de prévenir les désastres des inondations [4 mars] (A. t. I, p. 480 ; J.O. p. 401). - Parle dans celle de la proposition de loi portant fixation du tarif général des douanes (Soufres) [17 mars] (A. t. I, p. 787 ; J.O., p. 649). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1910 (Dissension générale) [25 mars] (A. t. I, p. 1149 ; J.O., p. 941). - Parle dans celle du budget des Finances [26 mars] (A. t. I, p. 1204 ; J.O., p. 987). - Parle dans celle du budget de l'Agriculture [28 mars] (A. t. I, p. 1219 ; J.O., p. 1000). - Parle dans celle du budget de l'Intérieur [29 mars] (A. t. I, p. 1292 ; J.O., p. 1058). - Parle dans celle du budget de la Marine [3 avril] (A. t. I, p. 1533 ; J.O., p. 1258) [4 avril] (A. t. I, p. 1567 ; J.O., p. 1286). - Parle dans la discussion de la Loi de finances [6 avril] (A. t. I, p. 1704 ; J.O., p. 1387). - Parle dans la 1 ^re délibération sur le projet de loi portant modification des articles 4, 5, 6, 41, 50 et 93 de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée [31 mars] (A. t. I, p. 1388 ; J.O., p. 1138). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant la mise en chantier de bâtiments dans l'année 1910 [5 avril] (A. t. I, p. 1634 ; J.O., p. 1331). -Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Pélissier sur la grève des chemins de fer du Sud [28 juin] [A. t. I, p. 1928 ; J.O., p. 1576). - Parle dans la 1 ^re délibération sur la proposition de loi modifiant la loi du 29 juin 1905 sur la durée du travail dans les mines [22 novembre] (A. t. II, p. 106 ; J.O., p. 1781). - Parle dans la 2e délibération sur la proposition de loi concernant la limitation des débits d'alcool et de liqueurs alcooliques à consommer sur place et la réglementation des débits de boissons de toute nature [25 novembre] (A. t. II, p. 119 ; J.O., p. 1792). - Parle dans la discussion du projet de loi réglementant la fabrication, la vente et la détention des appareils amorcés [23 décembre] (A. t. II, p. 361 ; J.O., p. 1998). - Parle dans celle de l'interpellation de M. Jénouvrier sur l'exploitation du réseau de l'État [23 décembre] (A. t. II, p. 372 ; J.O., p. 2007). - Membre de Commission (F. 70 ; J.O., p. 5842). - 1911 : Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires pour le Maroc [2 février] (A. t. I, p. 130 ; J.O., p. 112). - Parle dans celle de l'interpellation de M. Le Provost de-Launay sur la responsabilité du Gouvernement dans la gestion du monopole des postes [14 février] (A. t. I, p. 180 ; J.O., p. 152). - Parle dans celle du projet de loi autorisant la mise en chantier de bâtiments dans le courant de l'année 1911 [31 mars] (A. t. I., p. 395 ; J.O.,. p. 330). - Parle dans celle des interpellations sur les retraites ouvrières [30 mai] (A. t. I, p. 638 ; J.O., p. 540) [2 juin] (A. t. I, p. 690 ; J.O., p. 582). - Parle dans celle de la proposition de loi relative aux sels de nicotine [6 juin] (A. t. I, p. 696 ; J.O., p. 587). - Parle dans celle du budget de l'exercice 1911 (Travaux publics) [12 juin] (A. t. I, p. 862 ; J.O., p. 726). - Parle dans celle du budget de la Guerre [19 juin] (A. t, I, p. 976 ; J.O., p. 822). - Parle dans celle du budget de l'Agriculture [21 juin] (A. t. I, p. 1050 ; J.O., p. 882). - Parle dans celle du budget des Postes et Télégraphes [23 juin] (A. t. I, p. 1115 ; J.O., p. 937). - Parle dans celle du budget de l'Instruction publique [4 juillet] (A. t. I, p. 1281 ; J.O., p. 1072). - Parle dans celle du budget des Chemins de fer de l'État [5 juillet] (A. t. I, p. 1358 ; J.O., p. 1133). - Parle dans la discussion de la Loi de finances [7 juillet] (A. t. I, p. 1478 ; J.O., p. 1213). - Parle dans celle de la proposition de loi concernant la protection des animaux domestiques [11 juillet] (A. t. I, p. 1508 ; J.O., p. 1252). - Parle dans la 1 ^re délibération sur le projet de loi sur le régime des ports maritimes de commerce [10 novembre] (A. t. II, p. 27 ; J.O., p. 1350). - Parle dans celle du projet de loi concernant les juges de paix [21 novembre] (A. t. II, p. 76 ; J.O., p. 1391). - Parle dans la 1 ^re délibération sur la proposition de loi relative à la durée du mandat municipal [28 novembre] (A. t. II, p. 141 ; J.O., p. 1445). - Parle dans la discussion du projet de loi sur le régime des ports de commerce [21 décembre] (A. t. II, p. 319 ; J.O., p. 1597). - Parle dans la discussion de la convention avec les Messageries maritimes et la Société d'études [28 décembre] (A. t. II. p. 365 ; J.O., p. 1696). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la convention passée entre l'État et la Compagnie des Messageries maritimes et la Société d'études de navigation [29 décembre] (A. t. II, p. 394 ; J.O., p. 1721). - Membre de Commissions (F. 38, 86 ; J.O., p. 3974, 8961).