FORCIOLI. Constantine. - Présente un amendement, de concert avec M. Isaac, au cours de la discussion du projet de loi relatif à l'enseignement primaire [2 mars] (A., p. 311 ; J.O., c.r., p. 311). - Fait une rectification au procès-verbal [23 mars] (A., p. 433 ; J.O., c.r., p. 433). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif à l'enseignement primaire. - Présente un amendement avec M. Isaac [30 mars] (A., p. 525 ; J.O., c.r., p. 525 et 527). - Membre de Commissions (F. 11, 23, 26, 40, 58 ; J.O., p. 629, 1103, 1348, 1812, 2896).
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