FORSANZ (Vicomte de). Finistère. - Demande un congé [6 février] (A., t. II, S t , p. 35 ; J.O. p. 818) ; [4 mars] (A., t. III, S t , p. 4 ; J.O., p. 1677). - Dépose des pétitions de 9.960 habitants du Finistère (J.O, p. 6820).
FORSANZ (Vicomte de). Finistère. - Dépose une pétition des armuriers naviguant du port de Brest (Finistère) (J.O., p. 11333).