FORTIER. Seine-Inférieure. - 1915 : parle dans la discussion de la proposition de loi relative au warrant-hôtelier [21 janvier] (A. t. I, p. 13 ; J.O., p. 10). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la réglementation et à l'ouverture de nouveaux débits de boisson [8 juillet] (A. t. I, p. 377, 384 ; J.O., p. 339, 343, 345). - Membre de Commissions (F. 4, 5, 6, 10, 11, 21, 28, 33 ; J.O., p. 375, 484, 511, 1157, 1177, 2506, 4029, 5075). - M. le Président annonce son décès et prononce l'éloge funèbre [2 septembre] (A. t. I, p. 556 ; J.O., p. 495).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.