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Extrait de la table nominative 1889

FOUCHER DE CAREIL. Seine-et-Marne. - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [12 mars] (A., t. I, p. 241 ; J.O., c.r., p. 241). - Rapporteur de la Commission portant approbation de la déclaration signée à Londres entre la France et la Grande-Bretagne [21 mars] (J.O., p. 1436 ; F. 34). - Parle dans la discussion du projet de loi dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [1er avril] (A., t. I, p. 393 ; J.O. c.r., p. 393). - Dépose son rapport sur l'élection de M. Poirrier, sénateur de la Seine [23 mai] (A., t. II, p. 547, J.O., c.r., p. 547). - Membre de Commissions (F. 5, 11, 17, 34, 56 ; J.O., c.r., p. 206, 483, 755, 1436, 2472).

FOUCHER DE CAREIL. Seine-et-Marne. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au Code rural, livre III. Présente un amendement sur l'article 43, qui est renvoyé à la Commission [21 novembre] (A., t. I, p. 1091 ; J.O., c.r., p. 1091). [22 novembre] (A., t. I, p. 1103 ; J.O., c.r. p. 1103). [25 novembre] (A., t. I, p. 1115 ; J.O., c.r., p. 1115), - Est nommé membre de la Commission relative aux caisses de secours et de retraite des ouvriers mineurs (J.O., p. 5881 ; F. 7).