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Extrait de la table nominative 1890

FOUCHER DE CAREIL. Seine-et-Marne. - Est nommé membre de la Commission relative aux travaux du port du Havre et de la basse Seine [février] (J.O., p. 9). - Président de la Commission relative au projet de loi sur les Sociétés coopératives de production et de consommation (J.O., p. 1248 ; F. 21). - Adresse une question à M. le Ministre des Affaires étrangères, relative à l'expiration du traité de commerce avec la Turquie [13 mars] (A., t. I, p. 257 ; J.O., c.r., p. 257). - Fait une rectification au procès-verbal. Prend part à la discussion du projet de loi sur le Code rural, livre III : Police rurale et administrative [14 mars] (A., t. I, p. 279 ; J.O., c.r., p. 279). - Rapporteur de la Commission relative au projet de résolution tendant à la nomination d'une Commission des douanes (J.O., p. 1439 ; F. 26). - Dépose le rapport sur le projet de résolution de M. Wallon et plusieurs de ses collègues, tendant à la nomination d'une Commission de 36 membres pour l'examen des projets ou propositions se rapportant au régime douanier [21 mars] (A., t. I, p. 307 ; J.O., c.r., p. 307 ; I. 40).- Dépose une proposition de loi relative à l'importation en France des viandes abattues. Est entendu dans la discussion du projet de résolution relatif à la nomination de la Commission chargée d'examiner le régime douanier [8 mai] (A., t. II, p. 397 ; J.O., c.r., p. 398 ; I. 57). - Président de la Commission générale des douanes (J.O., p. 2732 ; F. 46). - Prend part à la discussion de la proposition de loi relative au régime des maïs et des riz [30 juin] (A., t. II, p. 710 ; J.O., c.r., p. 710). - Membre de Commissions (F. 5, 9, 18, 25, 34, 45 ; J.O., p. 372, 530, 1060, 1424, 2261, 2693).

FOUCHER DE CAREIL. Seine-et-Marne. - Dépose une pétition des présidents et vice-présidents des sociétés agricoles, comices et syndicats du département de Seine-et-Marne [23 octobre] (J.O., c.r., p. 1004).