FOUGEIROL. Ardèche. - Rapport de M. Francoz sur son élection. En donne lecture [17 mars] (A., t. I, p. 301 ; J.O., c.r., p. 262). - Est proclamé sénateur [23 mars] (A., t. I, p. 355 ; J.O., c.r., p. 296). - Demande un congé [15 juin] (J.O., c.r., p. 475).
FOUGEIROL. Ardèche. - Membre d'une Commission (F. 22 ; J.O., p. 6894).