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Extrait de la table nominative 1879

FOURNIER (Casimir). Nord. - Élu Secrétaire du Sénat [15 janvier] (A., t. I, St, p. 9 ; J.O., p. 289 ; F. n° 3). - Proclamé Sénateur [17 janvier] (A., t. I, St, p. 34 ; J.O., p. 350). - Secrétaire de la Commission relative au classement des routes nationales en Algérie (J.O., p. 1268 ; F. n° 15). - Dépose deux pétitions des maires, conseillers municipaux, officiers de pompiers des communes de Lisieux et de Honneur (Calvados) (J.O., p. 5487). - Dépose des pétitions des sapeurs-pompiers des communes de Rennes, Fougères (Ille-et-Vilaine) et Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados) (J.O., p. 6199). - Membre de Commissions (F. nos 14, 24, 26, 31, 37, 48, 57, 61 ; J.O., p. 1198, 2110, 2376, 2804, 3980, 5586, 6823, 7388).

FOURNIER (Casimir). Nord. - Rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, ayant pour objet l'abrogation de la loi du 18 novembre 1814, relative à l'interdiction du travail pendant les dimanches et jours de fêtes religieuses reconnues par la loi (J.O., p. 11206 ; F. n° 11). - Membre de Commissions (F. nos 3, 9 ; J.O., p. 10560, 10997).