Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1887

FOURNIER (Casimir). Nord. - Dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet d'augmenter de cent mille francs la dépense de construction des écoles supérieures d'Alger [25 janvier] (A., p. 43 ; J.O., c.r., p. 43 ; an., p. 9 ; I. 27). - Vice-président de la Commission des finances (J.O., p. 465). - Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'établissement, à partir du 1er janvier 1887, de la taxe sur les vignes de l'Algérie. Est entendu, comme rapporteur du budget du Ministère de l'Intérieur, dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1887 [23 février] (A., p. 243 ; J.O., c.r., p. 243 et 247; an., p. 521 ; I. 104). - Dépose et donne lecture du rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à allouer au Ministre de l'Intérieur et des Cultes un crédit extraordinaire de 1.050.000 francs pour venir en aide aux populations éprouvées par les tremblements de terre et aux victimes de la catastrophe du puits Chatelus [11 mars] (A., p. 393 ; J.O., c.r., p. 393 ; an., p. 540 ; I. 146). - M. le Président annonce son décès et fait son éloge funèbre [21 mars] (A., p. 403 ; J.O., c.r., p. 403).