FOUSSET. Loiret. - Demande un congé [17 mai] (A., t. II, p. 1 ; J.O., c.r., p. 471). - Membre de Commissions (F. 24, 27 ; J.O., p. 1453, 1580).
FOUSSET. Loiret. - Dépose les rapports sur trois projets de lois tendant à autoriser : le 1 er , le département du Cantal à contracter un emprunt à la Caisse des chemins vicinaux ; le 2 e , le département de la Dordogne à contracter un emprunt à la Caisse des chemins vicinaux ; le 3 e , le département du Gard, à contracter un emprunt à la Caisse des chemins vicinaux [8 décembre] (A., t. I, p. 199 ; J.O., c.r., p. 969 ; Fa. 29, n° 75, 76, 77). - Dépose le rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département du Gard à contracter un emprunt pour la réparation des avaries causées aux chemins vicinaux par les pluies torrentielles des 5 et 6 octobre 1892 [15 décembre] (A., t. I, p. 230 ; J.O., c.r., p. 991 ; Fa. 42, n° 98). - Membre d'une Commission (F. 14 ; J.O. p. 5616).