FRÉRY. Belfort. - Secrétaire provisoire [11 janvier] (A., p. 1 ; J.O., c.r., p. 1). - Rapport de M. Ernest Boulanger sur son élection. Proclamé sénateur [18 janvier] (A., p. 19 ; J.O., c.r., p. 19).

FRÉRY. Belfort.- Secrétaire provisoire du bureau pour l'ouverture de la session extraordinaire [25 octobre] (A., p. 2 ; J.O., c.r., p. 834) [27 octobre] (A., p. 5 ; J.O., c.r., p. 837).