FRESNEAU. Morbihan. - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'organisation de l'armée coloniale [7 juin] (A., t. I, p. 654 ; J.O., c.r., p. 547) [14 juin] (A., t. I, p. 736 ; J.O., c.r., p. 605).

FRESNEAU. Morbihan.- M. le Président annonce son décès et prononce son éloge funèbre [16 novembre] (A., t. I, p. 23 ; J.O., c.r., p. 845).