FRÉZOUL. Ariège.- Fait une rectification au procès-verbal [10 juillet] (A., t. II, p. 799 ; J.O., c.r., p. 799).
FRÉZOUL. Ariège. - Membre d'une Commission (F. 11 ; J.O., p. 5714).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.