PONLEVOY (Frogier de). Vosges. - Dépose, de concert avec MM. Brugnot et Kiener une pétition des industriels cotonniers de la région de l'Est [25 février] (J.O., c.r., p. 153). - Demande un congé [30 avril] (J.O., c.r., p. 409). - Nommé membre de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi de M. Joseph Fabre sur le fonctionnement parlementaire en temps de guerre, en remplacement de M, Tézenas, décédé (J.O., p. 3719 ; F. 56). - Membre de Commissions. (F. 26 ; 56 ; J.O., p. 1556, 3717).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.