Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1991

FUZIER (Claude), sénateur de Seine-Saint-Denis (S).

Remplace le 18 juin 1991, en qualité de sénateur, M. Marcel Debarge, nommé secrétaire d'Etat (JO Lois et décrets du 19 juin 1991).

NOMINATIONS

- Est nommé membre de la commission des affaires sociales (JO Lois et décrets du 20 juin 1991).

- Est nommé vice-président de la commission d'enquête sur le système transfusionnel français en vue de son éventuelle réforme (JO Lois et décrets du 19 décembre 1991).