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Extrait de la table nominative 1994

FUZIER (Claude), sénateur de Seine-Saint-Denis (S).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

QUESTIONS

Questions orales sans débat :

94 (JO Débats du 3 avril 1994) (p. 725) - Ministère : Affaires sociales - Financement des maisons de retraite dans la Seine-Saint-Denis - (Réponse : JO Débats du 7 mai 1994) (p. 1526) - Maisons de retraite et foyers logement.