GASPARD (M. JOSEPH) [PYRÉNÉES-ORIENTALES].
Est nommé membre titulaire : de la commission des finances. [13 janvier 1955] ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma ( ibid. ). - Vice-président de la commission de la presse, de la radio et du cinéma.
Dépôt législatif :
Avis présenté au nom de la commission de la presse, de la radio et du cinéma, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif au développement des crédits affectés aux dépenses de la radio diffusion télévision française pour l'exercice 1955 [10 mai 1955] (I., n° 258).
Interventions :
Prend part, en qualité de rapporteur pour avis de la commission de la presse, de la radio et du cinéma, à la discussion du budget de la radiodiffusion-télévision française pour 1955 [10 mai 1955]. - Discussion générale (p. 1513, 1514).- Discussion des articles. Chap. 1030 : amendement de M. Chaintron (p. 1517) ; son amendement relatif aux modalités d'attribution de la prime de productivité (p. 1520) ; le retire (p. 1520) ; son amendement tendant à rétablir l'article 8 dans le texte proposé par le Gouvernement (p. 1526) ; Art. 10 : son amendement relatif aux mesures devant intervenir avant le vote par le Parlement d'un statut définitif de la radiodiffusion-télévision française (p. 1526, 1527).