Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1902 à 1905

GAUTHIER. Haute-Saône. - 1902 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1902 (Affaires étrangères) [20 mars] (A. t. I, p. 603 ; J.O., p. 506) (Agriculture) [25 mars] (A. t. I, p. 759 ; J.O., p. 634). - Dépose une pétition des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police de l'arrondissement de Lure [14 octobre] (J.O., p. 1027). - Membre de Commissions (F. 45, 48, 63 ; J.O.,'p. 4071, 4365, 6936). - 1903 : parle dans la discussion du projet de loi relatif aux crédits provisoires applicables au mois de mars 1903 [26 février] (A. t. I, p. 366 ; J.O., p. 306). - Parle dans la discussion de l'interpellation sur l'état sanitaire de l'armée [12 mars] (A. t. I, p. 488 ; J.O., p. 406). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1903 (Guerre) [23 mars] (A t. I, p. 637 ; J.O., p. 533) [24 mars] (A. t. I, p. 677 ; J.O., p. 567) (Beaux-arts) [26 mars] (A. t. I, p. 746 ; J.O., p. 623) (Loi de finances) [28 mars] (A. t. I, p. 866 ; J.O., p. 724). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Treille, relative à l'épidémie de fièvre typhoïde à Rouen [18 juin] (A. t. I, p. 1243 ; J.O., p. 1044). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à compléter l'outillage national [23 juin] (A. t. I, p. 1308 ; J.O., p. 1098). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la concession de l'établissement thermal de Luxeuil [26 novembre] (A. t. II, p. 206 ; J.O., p. 1436). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à autoriser la culture du tabac [18 décembre] (A. t. II, p. 298 ; J.O., p. 1514). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 (Guerre) [23 décembre] (A. t. II, p. 404 ; J.O., p. 1600). - Membre de Commissions (F. 30, 63, 74 ; J.O., p. 1727, 4068, 6980). - 1904 : parle dans la discussion des propositions de lois sur les accidents du travail [16 juin] (A. t. I, p. 667, J.O., p. 560) [21 juin] (A. t. I, p.692 ; J.O., p.583) [29 novembre] (A. t. II, p. 114 ; J.O., p. 968).- Parle dans la discussion du projet de loi portant approbation de la convention conclue, le 13 février 1904, entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de S. M. le Roi de Siam [7 décembre] (A. t. II, p. 220 ; J.O., p. 1057); - Membre de Commission (F. 52 ; J.O., p. 4007). - 1905 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 (Affaires étrangères) [3 avril] (A. t. I, p. 676 ; J.O., p. 570) [4 avril] (A. t. I, p. 689 ; J.O., p. 599) (Intérieur) [5 avril] (A. t. I, p. 717 ; J.O., p. 606) (Agriculture) [13 avril] (A. t. I, p. 916 ; J.O., p. 766). - Parle dans la discussion de deux propositions de lois relatives à l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables [8 juin] (A. t. I, p. 1187 ; J.O., p. 985). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [11 juillet] (A. t. I, p. 1420 ; J.O., p. 1984). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au secret et à la liberté du vote dans les opérations électorales [7 novembre] (A. t. II, p. 36 ; J.O., p. 1278). - Membre de Commission (F. 20 ; J.O., p. 1262).