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Extrait de la table nominative 1909 à 1911

GENOUX. Haute-Saône. - 1909 : est admis [15 janvier] (A. t. I, p. 10 ; J.O., p. 11). - 1910 : parle dans la discussion de la proposition de loi portant révision du tarif général des douanes (Sièges en bois) [24 mars] (A. t. I, p. 1092 ; J.O., p. 893). - Membre de Commissions (F. 5, 70, 75 ; J.O., p. 594, 5842, 8884). - 1911 : membre de Commission (F. 74 ; J.O., p. 5444).