GIRAULT. Cher. - Est entendu dans la discussion générale de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, concernant l'exportation et l'importation des blés et farines et la création de bons d'importation [28 février] (A., t. I, p. 519 ; J.O., c.r., p. 435). - Fait une rectification au procès-verbal [7 mars] (A., t. I, p. 571 ; J.O., c.r., p. 479). - Demande un congé [11 juillet] (J.O., c.r. p. 1192). - Est entendu dans la discussion : 1° du projet de loi portant modification du régime des admissions temporaires de froment ; 2° de la proposition de loi relative à la suppression de l'admission temporaire des blés ; 3° de la proposition de loi tendant à atteindre la spéculation en vue de mettre un terme à son influence néfaste sur les cours du prix des denrées alimentaires et particulièrement sur celui des blés [12 décembre] (A., t. I, p. 193 ; J.O., c.r., p. 1400). - Présente un contre-projet, sur les admissions temporaires, qui n'est pas mis aux voix. Parle dans la discussion des mêmes projets de loi [23 décembre (A., t. I, p. 264 ; J.O., c.r., p. 1459).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.