Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1909 à 1911

GOMOT. Puy de Dôme. - 1909 : est admis [15 janvier] (A. t. I, p. 14 ; J.O., p. 14). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant modification du premier paragraphe de l'article 4 de la loi du 2 juin 1891, ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux [27 mai] (A. t. I, p. 417 ; J.O., p. 342 ; n° 126). - Parle dans la discussion [3 juin] (A. t. I, p. 425 ; J.O., p. 350). - Dépose un rapport sommaire sur la proposition de loi de M. Bérenger sur l'interdiction de séjour [23 novembre] (A. t. II, p. 153 ; J.O., p. 945 ; I. n° 270). - Membre de Commissions (F. 8, 30, 42, 47, 60, 70 ; J.O., p. 860, 5777, 6912, 7373, 10578, 11265). - 1910 : fait une rectification au procès-verbal [21 mars] (A. t. I, p. 929 ; J.O., p. 762). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1910 (Agriculture) [28 mars] (A. t. I, p. 1215 ; J.O., p. 998). - Membre de Commissions (F. 24, 26. 43, 75 ; J.O., p. 1749, 1832, 2547, 8884). - 1911 : dépose un rapport sommaire sur la proposition de résolution de M. le général Langlois, tendant à la modification de l'article 80 du règlement du Sénat [31 janvier] (A. t. I, p. 104 ; J.O., 91 ; I. n° 22). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Loi de finances) [6 juillet] (A. t. I, p. 1367 ; J.O., p. 1139). - Membre de Commissions (F. 5, 10, 57, 74, 86, 98 ; J.O., p. 444, 813, 4856, 5444, 8961, 9938).