Tables nominatives

GOURJU. Rhône. - 1920 : est admis [13 janvier] (A. t. I., p. 19 ; J.O., p.15). - Dépose et lit le rapport sur l'élection du Pas-de-Calais [22 janvier] (A. t. I, p. 39; J.O., p. 35). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de Constantine [29 janvier] (A, t. I, p. 48 ; J.O., p. 43). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Strauss sur les habitations à bon marché [12 mars] (A. t. I, p. 294; J.O., p. 261). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au relèvement des taxes postales [18 mars] (A. t. I, p. 315 ; J.O., p. 281) [19 mars] (A. t. I, p. 337; J.O., p. 304). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de la Martinique [26 mars] (A. t. I, p. 427; J.O., p. 382). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Jénouvrier sur les retards apportés au payement des primes de démobilisation [16 avril] (A. t. I, p. 551 ; J.O., p. 494). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [26 mai] (A. t. I, p. 757 ; J.O., p 684) [27 mai] (A. t. I, p. 794 ; J.O., p. 717) [28 mai] (A. t. I, p. 831; J.O., p. 750) [1 ^er juin] (A. t. I, p. 934; J.O., p. 838) [2 juin ] (A. t. I, p. 976 ; J.O., p. 875) [23 juin] (A. t. I, p. 1111; J.O., p. 999). - Dépose un rapport sommaire, au nom de la 5 ^e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de loi de M. de Monzie et plusieurs de ses collègues, concernant l'attribution des stocks en liquidation [25 juin] (A. t. I, p. 1142 ; J.O., p. 1024; I. no 284). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Peymonnet -relative à l'application normale de la loi des retraites ouvrières et paysannes [2 juillet] (A. t. I, p. 1226 ; J.O. p. 1100). - Dépose une proposition de loi relative à l'établissement de la représentation proportionnelle dans les élections municipales et à des modifications corrélatives de la loi municipale du 5 avril 1884 [20 juillet] (A. t. I, p. 1320 ; J.O., p. 1187; I. n° 349). - Parle dans la discussion du budget de 1920 [22 juillet] (A. t. I, p. 1386; J.O., p. 1245, 1261) [24 juillet] (A. t. I, p. 1480, 1499; J.O., p. 1324, 1338). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur la protection de la propriété commerciale [23 novembre] (A. t. II, p. 62 ;J.O., p. 1794). - Parle dans la discussion du -projet de loi relatif à l'amnistie [16 décembre] (A. t. II, p. 196; J.O., p. 1921) [21 décembre] (A. t. II, p. 242 ; J.O., p. 1961). - Dépose une proposition de loi relative à la suppression des publications légales de mariage et à l'abrogation des articles du Code civil qui des concernent [17 décembre] (A. t. II, p. 220 ; J.O., p. 1942; I. no 558). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à la propriété commerciale [21 décembre] (A. t. II, p. 253; J.O., p. 1970). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux douzièmes provisoires applicables aux mois de janvier et lévrier 1921 [30 décembre] (A. t. II, p. 335 ; J.O., p. 2041). - Membre de Commissions: Intérêt local (F. 41). Initiative parlementaire (F. 53, 86, 95). Archives hypothécaires (F. 97).