Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1891

GRÉVY (Albert). Inamovible. - Président de la 1re Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 264 ; F. 4). - Demande la mise à l'ordre du jour de la proposition de loi relative à l'organisation coloniale [11 juin] (A., t. II, p. 185 ; J.O., c.r., p. 393).- Membre de Commissions (F. 3, 5, 39 ; J.O., p. 248, 340, 2632).

GRÉVY (Albert). Inamovible. - Dépose le rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention signée à Berne, le 14 octobre 1890, entre la France, l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, l'Italie, le Luxembourg, la Russie et la Suisse, relativement au transport des marchandises par chemins de fer [10 décembre] (A., t. I, p. 504 ; J.O., c.r., p. 1081 ; I. 95). - Membre d'une Commission (J.O., p. 6085 ; F. 37).