GRÉVY (général). Jura. - Rapport de M. de Marcère sur son élection. Admis sénateur [13 janvier] (A., t. I, p. 9; J.O., c.r., p. 9). - Rapporteur de la Commission de l'armée chargée de l'examen du projet de loi portant modification aux lois du 13 mars 1875 et du 24 juillet 1883 sur l'organisation de l'artillerie (J.O., p. 2620; F. 73). - Dépose un rapport sur ce même projet de loi [26 juin] (A., t. II, p. 1017; J.O., c.r., p. 1017: an., p. 363; I. 412).
GRÉVY (général): Jura. - Rapporteur de la Commission de l'armée chargée de l'examen du projet de loi sur l'organisation de l'artillerie (J.O., p. 5159; F. 23). - Dépose le rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifié par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des Députés, tendant à modifier la loi des 13 mars 1875 et 21 juillet 1883 sur l'organisation de l'artillerie [11 décembre] (A., t. I, p. 1539; J.O., c.r., p. 1539 ; I. 116).