GRIMAUD. Hautes-Alpes. - Membre d'une Commission (F. 69; J.O., p. 3513).
GRIMAUD. Hautes-Alpes. - Dépose, de concert avec M. Chaix (Cyprien), une pétition des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police de l'arrondissement d'Embrun (Hautes-Alpes) [14 décembre] (J.O., c.r., p. 1422).