GUILLOTEAUX. Morbihan. - 1913 : est admis [8 juillet] (A. t. I, p. 1290 ; J.O., p. 1064). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à protéger l'industrie des pêches maritimes [22 juillet] (A. t. I, p. 1380 ; J.O., p. 1138). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les pensions sur la caisse des invalides de la marine réglées antérieurement au 1 er janvier 1908 [21 novembre] (A. t. II, p. 69 ; J.O., p. 1449). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les pensions [23 décembre] (A. t. II, p. 247 ; J.O., p. 1597, 1598). - Membre de Commissions (F. 66. 85, 91, 96 ; J.O., p. 6365, 9903, 10307, 10765). - 1914 : dépose un rapport sommaire au nom de la 1 re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Henry Chéron, relative à l'insaisissabilité du mobilier des familles nombreuses [2 avril] (A. t. I, p. 725 ; J.O., p. 612 ; I. n° 232). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1914 : Guerre [20 juin] (A. t. I, p. 916 ; J.O., p. 781). Marine [26 juin] (A. t. I, p. 1048, 1049 ; J.O., p. 893, 894) [29 juin] (A. t. I, p. 1057, 1061 ; J.O., p. 900, 904). - Membre de Commissions (F. 5, 9, 17, 43 ; J.O., p. 571, 841, 1539, 5291).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.