HAMEL. Seine-et-Oise. - Rapport de M. Pauliat, sur son élection. Est proclamé sénateur [25 octobre) (A., t. I, p. 13 ; J.O., c.r., p. 818). - Dépose le rapport sommaire sur la proposition de loi de M. Tolain, sur les Mines et les Chemins de fer [12 décembre] (A., t. I, p. 206 ; J.O., c.r., p. 973 ; I. 44). - Est entendu dans la discussion de la prise en considération [24 décembre] (A., t. I, p. 340 ; J.O., c.r., p. 1084). - Membre de Commissions (F. 3, 14, 25 ; J.O., p. 5085, 5616, 6151).
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