HAUTPOUL (M. le général marquis D'), un des grands dignitaires du Sénat, Grand référendaire . -- Prend part au vote dans les séances des 18 mars ; 8 avril ; 6, 19, 23, 30 mai ; 9, 13, 17 juin. --Est nommé ; président du 2 e bureau, 1 ère organisation, t. 1, p. 40 ; --président du . 1 ère bureau, t . p. 5 ; -- vice président du 3 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 322 ; = président du 2 e bureau, organisation, t. 4, p. 230. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner la loi relative à un appel de 100 000 hommes sur la classe de 1865, t. 3, p. 104 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux associations syndicales, t. 3, p. 404 ; = d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 4, p. Fait un rapport sur la loi relative à l'appel de 100 000 hommes, t. 3, p. 130. -- Répond à une réclamation relative à la non-convocation de la députation chargée d'assister aux obsèques de M. le duc de Morny, t. 1, p. 289. --Est entendu sur une pétition relative à l'industrie séricicole ; t. 3, p. 597.
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