HÉBRARD (Adrien). Haute-Garonne. - Dépose sur le bureau du Sénat un rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à l'aliénation d'une partie des joyaux dits de la couronne et à la création d'une caisse des invalides du travail [12 février] (A., t. I, p. 345 ; J.O., c.r., p. 345 ; an., p. 86 ; 1. 40). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion de cette proposition de loi [25 mars] (A., t. I, p. 800 ; J.O., c.r., p. 800). - Demande, en sa qualité de rapporteur, qu'elle soit retirée de l'ordre du jour [1 er avril] (A., t. I, p. 873 ; J.O., c.r., p. 873). -Dépose une pétition émanant d'un grand nombre de sous-officiers et soldats retraités, demeurant à Toulouse [10 juin] (J.O., p. 1066). - Dépose une pétition émanant de seize anciens sous-officiers et soldats retraités demeurant à Bagnères-de-Luchon [18 juin] (J.O., p. 1102). - S'excuse de ne pouvoir assister à la séance [29 juillet] (A., t. II, p. 1399 ; J.O., c.r., p. 1399). - Membre d'une Commission (F. 48 ; J.O., p, 1460).
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