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Extrait de la table nominative 1897

HÉBRARD (Jacques). Corse. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des dépenses du Ministère de l'Agriculture pour l'exercice 1897. Présente, sur le chapitre 35, un amendement de concert avec MM. de Casabianca et Farinole, qui est adopté [16 mars] (A., t. I, p. 558; J.O., c.r., p. 454). - Prend part à la discussion du budget des dépenses du Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes [18 mars] (A., t. I, p. 618; J.O., c.r., p. 503). - Fait une rectification au procès-verbal [1er juillet] (A., t. II, p. 327; J.O., c.r., p. 1077).

HÉBRARD (Jacques). Corse. - Dépose une pétition des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police du département de Tarn-et-Garonne [23 décembre] (J.O., c.r., p. 1492). - Membre d'une Commission (F. 9 ; J.O., p. 6447).