HONNORAT (André). Basses-Alpes. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la célébration du centenaire de Pasteur [8 juillet] (A. t. I, p. 1296 ; J.O., p. 1156). - Dépose un avis, au nom de la Commission de l'enseignement, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'installation de la bibliothèque et du musée de la guerre dans le pavillon de la reine au château de Vincennes [5 décembre] (A. t. II, p. 273 ; J.O., p. 1453 ; I. n° 725). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la fréquentation scolaire [22 décembre] (A. t. II, p. 375 ; J.O., p. 1546).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'avancement des fonctionnaires de l'enseignement public à l'étranger [27 décembre] (A. t. II, p. 406 ; J.O., p. 1575). - Membre d'une Commission : Enseignement (F. 5).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.