Tables nominatives

HUBERT DELISLE (M.). -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 23, 26, 27 avril, 2, 4, 8, 12, 22, 23, 30 mai, 6, 8, 12, 27, 30 juin, 4, 10, 13, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé secrétaire du 4 ^e bureau, 2 ^e organisation, t. l, p. 382 ; -- secrétaire du 5 ^e bureau, 3 ^e organisation, t. 2, p. 19 ; -- secrétaire du 5 ^e bureau, 4 ^e organisation, t. 3, p. 341 ; -- secrétaire du 3 ^e bureau, 5 ^e organisation, t. 4, p. 223. -- Est nommé Membre de plusieurs commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 383 ; t. 3. p. 342 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi concernant le tarif des laines, des cotons et autres matières premières, t. 2, p. 1 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi tendant à substituer la Société de Crédit foncier de France au Comptoir d'escompte pour toutes les opérations de ce Comptoir avec le Sous-comptoir des entrepreneurs, t. 2, p. 180 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi : 1° approuvant un traité, passé entre l'État et la ville de Marseille, relatif à des cessions réciproques ayant pour but la réorganisation du casernement et des établissements militaires de la place, et 2° autorisant un emprunt de 2 600 000 fr. par ladite ville, pour concourir au payement de ces dépenses, t. 4, p. 141 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur l'émigration, t. 4, p. 224 ; -- de la commission chargée d'examiner deux lois relatives : la première, au tarif des céréales aux Antilles et à la Réunion ; la deuxième, au tarif du riz aux Antilles, t. 4, p. 327 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'établissement d'une ligne télégraphique sous-marine entre la France et les États-Unis, t. 5, p. 4. -- Fait un rapport sur la loi relative à l'émigration, t. 4, p. 258 ; -- sur deux lois relatives : la première, au tarif des céréales aux Antilles et à la Réunion ; la deuxième au tarif du riz aux Antilles, t. 4, p. 363. -- Est entendu dans la discussion sur un incident relatif à la publicité donnée au procès-verbal, t. 1, p. 369 ; -- sur des pétitions relatives à l'exécution du traité de commerce avec l'Angleterre et aux modifications des tarifs de douane, t. 2, p. 351 ; -- sur la loi concernant la fabrication et le commerce des armes de guerre, t. 4, p. 109 ; -- sur une pétition proposant l'érection d'une statue de l'Empereur, en mémoire des dernières réformes économiques, t. 4, p. 126.