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Extrait de la table nominative 1876

HUBERT-DELISLE. Élu par le département de la Gironde, série B. - Son élection est validée [17 mars] (A., t. I, St, p. 76-88 ; J.O., p. 1891). - Son rapport sur les élections sénatoriales du département des Basses-Pyrénées [9 mars] (A., t. I, St, p. 23 ; J.O., p. 1661). - Dépose une proposition de loi tendant à la nomination d'une Commission chargée d'examiner les questions relatives au phylloxera [3 avril] A., t. I, St, p. 182 ; An., p. 241 ; J.O., p. 2395 ; I. n° 25). - Prend part à la discussion du projet de règlement du Sénat [16 mai] (A., t. II, St, p. 17 ; J.O., p. 3324). - Délibérations [17 mai] (A., t. II, St, p. 51 ; J.O., p. 3369). - Vote de finances [19 mai] (A., t. II, St, p. 69 ; J.O., p. 3438). - Commission des finances [7 juin] (A., t. II, St, p. 146, 156, 158 ; J.O., p. 3940, 3945) [9 juin] (A., t. II, St, p. 204 ; J.O., p. 4024). - Étant membre de trois Commissions, contrairement à l'art. 15 du règlement, offre .sa démission de membre de la Commission d'initiative [23 juin] (A., t. III, St, p. 75 ; J.O., p. 4459). - Dépose des pétitions d'habitants de la Gironde [6 juillet] (J.O., p. 4910) ; de M. le Comte d'Esterno [18 juillet] (J.O., p. 5313). - Dépose un projet de résolution ainsi conçu : « une Commission de 18 membres sera nommée dans les Bureaux, pour examiner les questions concernant l'amélioration et l'achèvement des voies navigables de l'intérieur. » [7 août] (A., t. V, St, p.47 ; An., p. 126 ; J.O., p. 6079 et 7490 ; I. n° 200). - Dépose, au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, un rapport sur ledit projet [12 août] (A., t. V, St, p. 191 ; An., p. 223 ; J.O., p. 6332 et 8131 ; I. n° 256). - Membre de Commissions (F. nos 24, 33, 34, 39, 40 ; J.O., p. 3723, 4397, 4475, 5126, 5313).

HUBERT-DELISLE (Gironde). - S'excuse de ne pouvoir assister aux premières séances [30 octobre] (A., t. I, St, p. 3 ; J.O., p. 7794). - Est entendu sur le projet de loi tendant à ouvrir un crédit de 60.000 fr. pour étudier les moyens de résister au phylloxera [16 novembre] (A., t. I, St, p. 98 ; J.O., p. 8332). - Rapporteur de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi relative à l'amélioration des voies navigables de l'intérieur (J.O., p. 8342 ; F. n° 7). - Prend la parole dans la discussion générale sur le Budget du Ministère de l'Agriculture et du Commerce [20 décembre] (A., t. II, St, p. 101 à 104 ; J.O., p. 9563). - Dans la discussion du Budget du Ministère des Travaux publics (chap. XI, Routes et Ponts) [26 décembre] (A., t. II, St, p. 201 ; J.O., p. 9745).