HUGOT. Côte-d'Or. - Dépose six pétitions des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police du département de la Côte-d'Or [11 janvier] (J.O., c.r., p. 12). - Dépose une pétition des cultivateurs de Vic-de-Chassenay (Côte-d'Or) [15 janvier] {J.O., c.r.,.p. 27). - Dépose une pétition des cultivateurs de Mailly (Côte-d'Or) [22 janvier] (J.O., c.r., p. 50). - Dépose une pétition des cultivateurs de la commune de Flagey-les-Auxonne (Côte-d'Or) [31 janvier] (J.O., c.r., p. 157). - Dépose une pétition des cultivateurs des communes suivantes : Saint-Maurice-sur-Vingeanne, Pouilly-sur-Vingeanne, Bourberain, Licey-sur-Vingeanne, Chaume, Crair, Mornay, Saint-Sernesur-Vingeanne, Fontenelle et Fontaine-Française (Côte-d'Or) [13 février] (J.O., c.r., p. 352). - Dépose une pétition du Syndicat agricole de Fresnes-les-Montbard, des cultivateurs de la commune de Genay et d'un certain nombre d'habitants de la commune de Planay (Côte-d'Or) [22 février] (J.O., c.r., p. 395). - Dépose une pétition du Syndicat agricole de Blaisy-Bas (Côte-d'Or) [28 février] (J.O., c.r., p. 445). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi concernant l'exportation et l'importation des blés et farines et la création de bons d'importation [8 mars] (A., t. I, p. 588 ; J.O., c.r., p. 493). - Membre d'une Commission (F. 9 ; J.O., p. 634).