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Extrait de la table nominative 1993

HUGUET (Roland), sénateur du Pas-de-Calais (S).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires sociales.

INTERVENTIONS

- Débat sur une déclaration de politique générale du Gouvernement sur les transports intérieurs [n° 460 (92-93)]- Suite de la discussion - (30 septembre 1993) (p. 2698 à 2700) : axe Nord-Méditerranée - Problème des aéroports- TGV Nord - Tarifs - Possibilité de désenclavement avec l'autoroute A 16 - Devenir de la façade littorale - Transport combiné rail-route - Protection de l'environnement et aménagement du territoire - Augmentation de la taxe intérieure sur les produits pétroliers - Augmentation des tarifs.

- Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)].

Deuxième partie :

Commerce et artisanat - (2 décembre 1993) (p. 5426, 5427) : baisse des crédits budgétaires - Chambre de métiers du Pas-de-Calais - Emploi - Fiscalité sur les transmissions d'entreprises.

Industrie, postes et télécommunications et commerce extérieur - (9 décembre 1993) (p. 5907, 5908) : évolution des crédits budgétaires - Maintien des emplois du secteur textile dans la région du Nord - Pas-de-Calais - Maintien de la sidérurgie française - Restructuration industrielle des zones minières dans la région du Nord - Pas-de-Calais - (p. 5909) : Charbonnages de France - Conditions de fonctionnement de La Poste dans la région du Nord - Pas-de-Calais.

Enseignement supérieur et recherche - I - Enseignement supérieur - II -Recherche - (10 décembre 1993) (p. 5983, 5984) : programme « Université 2000 » - Université nouvelle dans le département du Pas-de-Calais - Engagement financier du conseil général - Personnels des universités - Taux d'échec universitaire - Pôle universitaire européen de Lille.