HUSSON (M. le général). -- Nommé Sénateur par décret du 26 janvier 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'interdiction de résidence dans le département de la Seine et dans les communes formant l'agglomération lyonnaise.
Session extraordinaire de 1852. -- Est entendu à l'occasion de la proposition faite par M. le général comte Baraguey-d'Hilliers de faire imprimer et distribuer le projet de Sénatus-consulte tendant au rétablissement de l'Empire, avant l'ouverture de la discussion dans les bureaux, t. 2, p. 19.
Session de 1853. -- Prête serment, t. 1, p. 83. -- Membre de la 2 e commission des pétitions, t. 1, p. 133. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 390. -- Est entendu dans la discussion sur différentes pétitions relatives à la Légion-d'honneur, t. 1, p. 158, 161 ; t. 2, p. 354 ; t. 3, p. 554.
Session de 1854. -- Son observation relative à la loi de l'emprunt de 250 millions de fr., t. 1, p. 38. -- Est entendu dans la discussion sur vingt-deux lois d'intérêt local, t. 2, p. 336. -- Son observation sur une pétition relative aux opérations de bourse, t. 2, p. 452.
Session de 1855. -- Membre de la 2 e commission des pétitions. -- Son observation touchant le rapport à faire sur l'emprunt de 500 millions de fr., t. 1, p. 35. -- Est entendu dans la discussion sur des pétitions de membres de la Légion-d'honneur, t. 1, p. 302 ; -- sur une pétition relative à un marché tenu le dimanche, t. 1, p. 290.
Session de 1856. -- Président du 5 e bureau, le 7 juin. -- Président du 5 e bureau, le 5 juillet. -- Son observation sur le renvoi d'une pétition, t. 2, p. 334. -- Est entendu dans la discussion sur le budget du Sénat pour 1857, t. 3, p. 280 ; -- sur une pétition d'officiers retraités, relative au traitement de la Légion-d'honneur, t. 4, p. 79, 80, 82, 84.
Session de 1857. -- Vice-président du 1 er bureau, le 17 février.
Session de 1858. -- Membre d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires. -- Est entendu dans la discussion sur la loi relative à des mesures de sûreté générale, t. 1, p. 176 ; -- sur une pétition relative à la Légion-d'honneur, t. 1, p. 225 ; -- sur une autre pétition relative au même objet, t. 1, p. 407.
Session de 1859. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative au traitement de la Légion-d'honneur, t. 1, p. 380 ; -- sur le procès-verbal lu à la séance du 23 mai, t. 2, p. 277.