JACQUES . Oran. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1893 [27 mars] (A., t. I, p. 541 ; J.O., c.r., p. 449). - Dans la discussion des conclusions du rapport de M. Guichard, sur les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie [29 mai] (A., t. II, p. 180 ; J.O., c.r., p. 701). - Fait une rectification au procès-verbal [22 juillet] (A., t. II, p. 877 ; J.O., c.r., p. 1271). - Membre d'une Commission (F. 76 ; J.O., p. 3187).
JACQUES. Oran. - Membre d'une Commission (F. 17 ; J.O., p 6200).