JAPY (général). Belfort. - Vice-président de la Commission de l'armée (J.O., p. 449 ; F. 10). - Dépose une pétition du comité de Belfort des anciens militaires blessés et infirmes réformés [12 juillet] (J.O., c.r., p. 689). - Membre d'une Commission (F. 9 ; J.O., p.373).
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