JAPY (général). Belfort. - Dépose une pétition d'un certain nombre de propriétaires demeurant à Pérouse (Territoire de Belfort) [12 mars] (J.O., c.r., p. 176). - Membre d'une Commission (F. 6 ; J.O., p. 254).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.