Tables nominatives

JÉNOUVRIER. Ille-et-Vilaine. - 1909 : parle dans la discussion de diverses propositions de loi relatives à la liberté individuelle [9 février] (A. t. I, p. 113 ; J.O., p. 94). - Parle dans celle du projet de loi portant annulation, régularisation et ouverture de crédits sur l'exercice 1908 [16 février] (A. t. I, p. 141 ; J.O., p. 115). - Fait une rectification au procès-verbal [25 mai] (A. t. I, p. 396 ; J.O., p. 325). - Parle au sujet de la mise à l'ordre du jour du projet de loi relatif à l'amnistie [27 mai] (A. t. I, p. 413 ; J.O., p. 339). - Parle dans la discussion du même projet [15 juin] (A. t. I, p. 528 ; J.O., p. 434). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [15 juin] (A. t. I, p. 545 ; J.O., p. 447). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux retraites ouvrières [25 novembre] (A. t. II, p. 165 ; J.O., p. 955) [2 décembre] (A. t. II. p. 210 ; J.O., p. 991). - Parle dans la discussion des interpellations de M. Gaudin de Villaine sur la vente de l'hôtel Biron [14 décembre] (A. t. II, p. 327 ; J.O., p. 1089). - Parle dans celle du projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1909, des crédits supplémentaires concernant les opérations militaires au Maroc [28 décembre] (A. t. I, p. 517 ; J.O., p. 1246). - Membre de Commission (F. 22 ; J.O., p. 2829). - 1910 : parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [11 février] (A. t. I, p. 276 ; J.O., p. 228) [7 mars] (A. t. I., p. 507 ; J.O., p. 423) [9 mars] (A. t. I. p. 565 ; J.O., p. 472). - Parle dans celle de la proposition de loi portant révision du tarif général des douanes (Pavés) [24 mars] (A. t. I, p. 1075 ; J.O., p. 879). - Parle dans celle du budget de l'exercice 1910 (Justice) [30 mars] (A. t. I, p.1349 ; J.O., p. 1105). - Parle dans celle du budget de la Guerre [1 ^er avril] (A. t. I, p. 1451 ; J.O., p. 1191). - Dépose un projet de résolution sur la nomination des grandes Commissions, au scrutin de liste, en assemblée générale [5 juillet] (A. t. I, p. 2001 ; J.O., p. 1639 ; I. n° 332). - Parle dans la 2e délibération sur la proposition de loi tendant à modifier l'article 340 du Code civil (Reconnaissance judiciaire de la paternité naturelle) [10 novembre] (A. t. II, p. 31 ; J.O., p. 1721). - Développe son interpellation sur les raisons qui ont décidé le Ministre de la Guerre à créer un pénitencier militaire à l'île de Cézembre, dans la baie de Saint-Malo [17 novembre] (A. t. II, p. 89 ; J.O., p. 1768) - Développe son interpellation sur l'exploitation du réseau de l'État [13 décembre] (A. t. II, p. 247 ; J.O., p. 1899) [15 décembre] (A. t. II, p. 264 ; J.O., p. 1913) [24 décembre] (A. t. II, p. 392 ; J.O., p. 2025). - Membre de Commissions (F. 19, 59, 70 ; J.O., p. 1412, 4970, 5842). - 1911: parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires pour le Maroc [2 février] (A. t. I, p. 130 ; J.O., p. 112). - Parle dans celle des interpellations sur le chemin de fer de l'Ouest état [24 février] (A. t. I, p. 251 ; J.O., p. 212). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires au titre des Chemins de fer de l'État. - Parle dans celle du projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires applicables au mois d'avril et mai 1911 [30 mai] (A. t. I, p. 378 ; J.O.. p. 316, 319). - Parle dans celle des interpellations sur les retraites ouvrières [2 juin] (A. t. I, p. 676 ; J.O., p. 571). - Parle dans la discussion de la proposition de loi portant modification des articles 106, 107, 108 et 109 de la loi municipale du 5 avril 1884 [6 juin] (A. t. I, p. 710 ; J.O., p. 599). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Intérieur) [13 juin] (A. t. I, p. 792 ; J.O., p. 665). - Parle dans celle du budget des Travaux publics [16 juin] (A. t. I, p. 856 ; J.O., p. 721). - Parle dans celle du budget de l'Agriculture [20 juin] (A. t. I, p. 1020 ; J.O., p. 858). - Parle dans celle du budget de la Marine [22 juin] (A. t. I, p. 1108 ; J.O., p. 917, 930). - Parle dans celle du budget de l'Instruction publique [4 juillet] (A. t. I, p. 1315 ; J.O., p. 1080). - Parle dans la discussion du budget des Chemins de fer de l'État [5 juillet] (A. t. I, p. 1347 ; J.O., p. 1113). - Parle dans celle de la Loi de finances [6 juillet] (A. t. I, p. 1406 ; J.O., p. 1158) [7 juillet] (A. t. I, p. 1415 ; J.O., p. 1178). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [13 juin] (A. t. I, p. 793 ; J.O., p. 666) [7 novembre] (A. t. II, p. 5 ; J.O., p. 1332). - Développe son interpellation sur les opérations de police au Maroc [14 juin] (A. t. I, p. 795 ; J.O., p. 669). - Dépose un projet de résolution pour la construction d'un palais de l'Agriculture [20 juin] (A. t. I, p. 1027 ; J.O., p. 859). - Parle sur la demande de déclaration d'urgence de la proposition de M. Rambourgt sur la suppression des délimitations [29 juin] (A. t. I, p. 1162 ; J.O., p. 976). - Parle dans la 1 ^re délibération sur la proposition de loi relative au droit de réponse et portant modification de l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881 [17 novembre] (A. t. II, p. 66 ; J.O., p. 1383). - Développe son interpellation sur la manière dont est exploité le réseau de Ouest état [23 novembre] (A. t. II, p. 94 ; J.O., p. 1405) [24 novembre] (A. t. II, p. 130 ; J.O., p.1435). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture au Ministre des Affaires étrangères sur l'exercice 1911 d'un crédit extraordinaire pour l'acquisition d'un hôtel d'ambassade à Rome [15 décembre] (A. t. II, p. 265 ; J.O., p. 1552). - Membre de Commissions (F. 19, 38, 74, 86 ; J.O., p. 1521, 3974, 5444, 8961).