Extrait de la table nominative 1923

JÉNOUVRIER. Ille - et - Vilaine . - Est élu Vice-Président du Sénat [9 janvier] (J. 0., p. 2). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la Banque de Chine [10 janvier] (J. 0., p. 20). - Préside la séance [12 janvier] (J. O., p. 35). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la taxe sur le chiffre d'affaires [ 5 février] (J.O., p. 222). - Préside la séance [6 février] (J.O., p. 245). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux zones franches. [16 février] (J.O., p. 334). - Préside la séance [20 février] (J.O., p. 343). -Parle dans la discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée [8 mars] (J.O., p. 506) [9 mars] (J.O., p. 523) [13 mars] (J.O., p. 542) [15 mars] (J.O., p. 562) [16 mars] (J.O. p. 591). - Fait une rectification au procès-verbal [16 mars] (J.O., p. 581). - Parle au sujet de la validation de M. Petit, comme Sénateur du Pas-de-Calais [17 mai] (J.O., p. 762). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Bergeon relative à l'organisation du sauvetage sur nos côtes [17 mai] (J.O.,p. 770). - Parle au sujet de la validation de l'élection sénatoriale du Pas-de-Calais [23 mai] (J.O., p. 797). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux accidents du travail des gens de maison [29 mai] (J. 0., p. 820). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux décorations à décerner à l'occasion de l'Exposition coloniale de Marseille [7 juin] (J. O., p. 856). - Dépose une proposition de loi tendant à rendre applicable la loi ,du 27 juillet 1917 aux enfants des officiers, sous-officiers et soldats ainsi que des fonctionnaires civils morts pour la France sur le théâtre des opérations extérieur en Rhénanie, sur le Rhin et au Maroc, [19 juin] (J.O., p. 961; I. n° 468). - Parle dans la discussion du budget de 1923 [21 juin] (Guerre) J.O., p. 1057) [23 juin] (Hygiène) (J.O., p. 1149) [24 juin] (Instruction publique) (J.O., p. 1187) [24 juin] (Postes) (J.O., p. 1211) [25 juin] (Loi de nuances) (J.O., p. 1858) [26 juin] (Loi de finances) (J. 0. p. 1296). - Préside la séance [23 juin] (J.O., p. 1123) [25 Juin] (J.O., p. 1227). - Parle dans la discussion du rapport sur l'élection de M. Petit dans le Pas-de-Calais [28 juin] (J.O., p. 1339). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits relatifs à l'exécution du Traité de Versailles [29 juin] (J.O., p. 1361). - Parle dans la discussion du projet de - loi relatif à la surveillance des établissements de bienfaisance privée [15 novembre] J.O., p. 1667). - Est élu membre du Comité consultatif des mines [18 décembre] (J.O., p. 1961).