Tables nominatives

JOUVENEL (Henry de). Corrèze. - 1924 : dépose, avec plusieurs de ses collègues, une proposition de résolution tendant à rendre hommage à la mémoire du Président Wilson [12 février] (J.O., p. 84). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à une convention - concernant l'ammoniaque synthétique [4 mars] (J.O., p. 225). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux ressources fiscales [14 mars] (J.O., p. 309). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [30 juillet] (J.O., p. 1125) [14 novembre] (J.O., p. 1395) [20 novembre] (J.O., p. 1459) [24 décembre] (J.O., p. 1633). - Dépose une demande d'interpellation sur les atteintes portées à la liberté de la presse [30 décembre] (J.O., p. 1701). - Commission : Affaires étrangères et politique générale des protectorats (F. 9). - 1925 : parle au sujet de son interpellation relative aux atteintes portées à la liberté de la presse et de la question qu'il voulait poser à M. le Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères, sur le même sujet [20 janvier] (J.O., p. 14). - Parle dans la discussion du budget de 1925 (Discussion générale) [1 ^er avril] (J.O., p. 502) (Instruction publique) [8 avril] (J.O., p. 756). - Est nommé haut-commissaire de la République française en Syrie et au Liban, par décret en date du 10 novembre 1925. - Commissions : Affaires étrangères et politique générale des protectorats (F. 9) ; Enseignement (F. 51). - 1926 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1927 (Intérieur) [15 décembre] (J.O., p. 1860). - Commissions : Administration générale, départementale et communale (F. 11) ; Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 11).