Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1880

KRANTZ. Inamovible. - Dépose son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la construction d'un canal du Havre à Tancarville [1er juillet] (A., t. IX, p. 156 ; an., p. 175 ; J.O., p. 7396, 8375 ; I. n° 432). - Est entendu dans la discussion [9 juillet] (A., t. X, p. 87 ; J.O., p. 7855, 7858). - Est entendu comme Président de la Commission (1re délibération) sur le projet de loi relatif à la restauration et à la conservation des terrains en montagne [1er juillet] (A., t. IX, p. 216 ; J.O., p. 7423) [5 juillet] (A., t. IX, p. 317 ; J.O., p. 7640) [6 juillet] (A., t. X, p. 30 ; J.O., p. 7697) [8 juillet] (A., t. X, p. 42, 53 ; J.O., p. 7795, 7800, 7803). - Membre de Commissions (F. nos 41, 47 ; J.O., p. 4530, 5670).

KRANTZ. Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à la restauration et à la conservation des terrains en montagne : amendement de M. Parent à l'article 7 [14 décembre] (A., t. II, p. 224 ; J.O., p. 12324, 12328).