Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1887

LACOMBE. Aveyron. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à la naturalisation [8 février] (A. p. 118 ; J.O., c.r., p. 118). - Prend part à la discussion du projet de loi sur les aliénés [11 février (A., p. 127 ; J.O., c.r., p. 128). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux travaux d'étanchement et d'alimentation du canal de la Bourne (Drôme) (F. 15 ; J.O., p. 772). - Prend part à la discussion du projet de loi sur les aliénés [15 février] (A., p. 161 ; J.O., c.r., p. 161). - Présente un amendement sur l'article 48. L'amendement est renvoyé à la Commission [17 février] (A., p. 171 ; J.O., c.r., p. 171). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1887 (Ministère des Travaux publics) [25 février] (A., p. 319 ; J.O., c.r., p. 323). - Fait une rectification au procès-verbal [26 février] (A., p. 350 ; J.O., c.r., p. 350). - Prend part à la discussion de la proposition de loi portant modification du tarif général des douanes en ce qui concerne les bestiaux [1er avril] (A., p. 510 ; J.O., c.r., p. 510). - Secrétaire de la Commission relative à la convention provisoire de commerce et de navigation avec la Grèce (F. 36 ; J.O., p. 1571). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la convention provisoire de commerce et de navigation avec la Grèce [5 avril] (A., p. 546 ; J.O., c.r., p. 546). -Membre de Commissions (F. 4, 14, 28, 35, 41, 51, 62 ; J.O , p. 308, 717, 1293, 1552, 2169, 2678, 3301).

LACOMBE. Aveyron.- Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de régler les rapports des Compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionnés [15 novembre] (A., p. 89 ; J.O., c.r., p. 920).- Parle, dans la discussion du projet de loi portant : 1° annulation d'une somme d'un million de francs sur les crédits ouverts au Ministre de la Marine et des Colonies au titre du budget ordinaire de l'exercice 1887 ; 2° ouverture d'un crédit de 10 millions 260 140 francs au titre du budget de l'exercice 1887 [19 novembre] (A., p. 118 ; J.O., c.r., p. 946). - Secrétaire de la 8e Commission des pétitions (F. 20 ; J.O., p. 5317). - Membre de Commissions (F. 14, 19 ; J.O., p. 5147, 5261).