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Extrait de la table nominative 1890

LACOMBE. Aveyron. - Est entendu dans la discussion du projet de loi concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [7 février] (A., t. I, p. 87 ; J.O., c.r. p. 87) [13 février] (A., t. I, p. 122 ; J.O., c.r., p. 122). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif aux pensions proportionnelles à accorder aux officiers de toutes armes [21 février] (A., t. I, p. 167 ; J.O., c.r., p. 1.67). - Adresse à M. le Ministre des Affaires étrangères une interpellation relative à l'expiration du traité de commerce avec la Turquie [13 mars] (A., t. I, p. 260 ; J.O., c.r., p. 260). - Prend part à la discussion du projet de loi concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [25 mars] (A., t. I, p. 339 ; J.O., c.r., p. 339). - Présente, sur l'article 6, un amendement qui n'est pas adopté [12 mai] (A., t. II, p. 418 ; J.O., c.r., p. 418) [13 mai] (A., t. II, p. 430 ; J.O., c.r., p. 430) [20 mai] (A., t. II, p. 463 ; J.b., c.r., p. 463). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi de M. Griffe, relative au régime des raisins secs [29 mai] (A., t. II, p. 503 ; J.O., c.r., p. 503). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant établissement d'office d'impositions extraordinaires sur plusieurs communes de l'Aveyron [13 juin] (A., t. II, p. 587 ; J.O., c.r., p. 587). - Demande un congé [30 juillet] (A., t. II, p. 887 ; J.O. c.r., p. 887). - Membre de Commissions (F. 5, 15, 18, 34, 47 ; J.O., p. 372, 934, 1060, 2261, 2745).

LACOMBE. Aveyron. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi sur le contrat de louage et sur les rapports des agents des chemins de fer avec les Compagnies [27 novembre] (A., t. I, p. 1085 ; J.O., c.r , p. 1085) [28 novembre] (A., t. I, p. 1098 ; J.O., c.r, p.1098). - Prend part à la discussion en 2e délibération de la proposition de loi tendant modifier les droits de l'époux sur la succession de son conjoint prédécédé [2 décembre] (A., t. I, p. 1108 ; J.O., c.r., p. 1108). Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1891 [19 décembre] (A., t. I, p. 1184 ; J.O., c.r., p. 1184) [23 décembre] (A., t. I, p. 1279 ; J.O., c.r., p. 1279). - Membre d'une Commission (F. 11 ; J.O., P. 5714).