LAFFONT Paul . Ariège. 1932 : Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1932: (Agriculture)(Chap. 23, encouragements à l'agriculture)(26 mars)(A. t. I, p. 622 ; J.O., p. 575); (Forces hydrauliques)(Chap. 100 - service des forces hydrauliques)(26 mars)(A. t. I, p.635 ; J.O., p. 586); (Chemins de fer)(26 mars)(A. t. I, p. 657 ; J.O., p. 603); (Postes, télégraphes et téléphones)-(Chap. 2, Personnel des services extérieurs).- Dépose un amendement au chap. 6 (Indemnités éventuelles et spéciales). Parle sur son amendement. Parle sur le chap. 46. (Pensions des anciens fonctionnaires des postes d'Alsace et de Lorraine). (28 mars)(A. t. 1, p. 687 et suiv. 693 ; J.O., P. 629, 630, 634); (Loi de finances).- Dépose, avec plusieurs de ses collègues un amendement sur l'art. 56 bis. (Révision des baux de chasse). Parle sur son amendement. (29 mars)(A. t. I, p.780 J.O., p. 707).- Signe le contre-projet de M. Damecour (bouilleurs de cru). (31 mars)(A. t. I, p. 835 ; J.O., p. 750).- Commissions : Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 6); Air (F. 7); Administration générale, départementale et communale (F. 65).- Question écrite au: Ministre de la Défense nationale (16 mars).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.